Politique de confidentialité

1. Qui sommes-nous

Cette politique explique comment nous traitons les données personnelles lorsque vous utilisez babyprintlab.nl, babyprintlab.de ou babyprintlab.fr (ensemble, « la boutique »), passez commande ou nous contactez. Le responsable de ce traitement est :

Bergh Software (entreprise individuelle néerlandaise de Daan van den Bergh), exerçant sous le nom Babyprint Lab

Ensahlaan 25, 3723 HT Bilthoven, Pays-Bas

Numéro d'immatriculation (Chambre de commerce néerlandaise, KvK) : 75538288

E-mail pour les demandes relatives aux données personnelles : legal@babyprintlab.nl

2. Quelles données nous traitons

Lorsque vous créez un produit. Les informations que vous saisissez pour l'impression : le prénom de votre bébé, sa date de naissance et, si vous les indiquez, l'heure de naissance, le poids et la taille, ainsi que le style et la couleur que vous choisissez. Jusqu'à ce que vous passiez au paiement, cette création et votre panier sont enregistrés uniquement dans votre propre navigateur (voir la section 8). Lorsque vous passez au paiement, nous enregistrons la création avec votre commande. Le poids, la taille et l'heure de naissance peuvent constituer des données concernant la santé au sens du RGPD ; nous ne les traitons qu'avec votre consentement explicite (voir la section 3).

Lorsque vous commandez. Votre adresse e-mail, le nom et l'adresse que vous indiquez pour la livraison, la création que vous avez validée, les produits, quantités et prix, ainsi que le statut de votre commande et de sa livraison (y compris les informations de suivi du transporteur). Les données de paiement, comme votre numéro de carte, sont saisies sur la page de paiement de notre prestataire de paiement Stripe ; nous ne les recevons pas. Stripe nous indique si vous avez payé et quel montant, les références de paiement et de facture, et nous transmet votre facture.

Lorsque nous vous envoyons des e-mails. Si nos e-mails concernant votre commande ont été rejetés, retardés ou signalés comme spam, selon les informations de notre prestataire d'e-mails.

Lorsque vous nous contactez. Votre nom, votre adresse e-mail, le sujet et votre message, ainsi que l'adresse IP depuis laquelle vous avez envoyé le formulaire de contact. Si vous nous écrivez directement, nous recevons votre adresse e-mail et le contenu de votre message.

Lorsque vous visitez la boutique. Notre hébergeur traite votre adresse IP et les données techniques de la requête pour afficher les pages et protéger la boutique contre les abus.

3. Pourquoi nous les traitons et sur quelle base légale

• Pour fabriquer, livrer et facturer votre commande, vous envoyer les e-mails qui s'y rapportent (la confirmation avec votre facture, l'avis d'expédition et un avis si votre commande est retardée ou remboursée) et vous montrer le statut de votre commande : nécessaire à l'exécution de notre contrat avec vous (article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD). Lorsque les données concernent une autre personne que vous, comme votre bébé ou un destinataire de la livraison que vous désignez, nous les traitons uniquement pour fabriquer et livrer la commande que vous avez demandée, sur la base de notre intérêt légitime, et du vôtre, à le faire (article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD).
• Pour imprimer le poids, la taille et l'heure de naissance de votre bébé, si vous les indiquez : ces informations pouvant constituer des données concernant la santé (article 9 du RGPD), nous ne les traitons que sur la base de votre consentement explicite (article 9, paragraphe 2, point a) du RGPD), que vous donnez en cochant la case de consentement dans votre panier avant de payer. Nous les utilisons uniquement pour fabriquer et livrer votre commande de la manière décrite dans la présente politique, ce qui comprend leur transmission à Gelato dans le fichier d'impression. Nous enregistrons la date à laquelle vous avez donné votre consentement et la version de la présente politique à laquelle il se rapportait (et non les informations elles-mêmes), afin de pouvoir démontrer que vous l'avez donné ; nous conservons cet enregistrement avec les registres de votre commande (voir la section 6). Sans ce consentement, nous ne pouvons pas accepter une commande qui contient ces informations ; vous pouvez commander la même création sans elles.
• Pour tenir notre comptabilité et nos registres fiscaux : nécessaire au respect de nos obligations légales (article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD).
• Pour répondre à vos questions et réclamations : pour l'exécution de notre contrat avec vous lorsque votre message concerne une commande, et sinon sur la base de notre intérêt légitime à répondre aux messages qui nous sont adressés (article 6, paragraphe 1, points b) et f) du RGPD).
• Pour sécuriser la boutique et prévenir les abus, par exemple en limitant le nombre d'envois du formulaire de contact depuis une même adresse IP, et pour savoir lorsqu'un e-mail concernant votre commande ne vous est pas parvenu : notre intérêt légitime à exploiter une boutique sûre et fiable (article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD).

Pour commander, vous devez indiquer votre adresse e-mail, l'adresse de livraison et les informations à imprimer ; sans elles, nous ne pouvons pas fabriquer ni livrer votre commande. Le poids, la taille et l'heure de naissance sont facultatifs. Pour utiliser le formulaire de contact, vous devez indiquer votre nom, votre adresse e-mail et votre message ; sans eux, nous ne pouvons pas vous répondre.

Nous ne prenons aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire.

4. Qui reçoit vos données

Nous ne vendons pas vos données personnelles. Nous les partageons uniquement avec les prestataires dont nous avons besoin pour faire fonctionner la boutique, qui les traitent pour notre compte et selon nos instructions :

• Gelato imprime et expédie votre commande. Gelato reçoit votre nom, votre adresse de livraison et votre adresse e-mail ainsi que le fichier d'impression de votre création, et transmet les informations nécessaires à cet effet au partenaire de production qui imprime votre commande et au transporteur qui la livre.
• Stripe traite votre paiement et établit votre facture. Stripe traite également les données de paiement en tant que responsable de traitement distinct, par exemple pour prévenir la fraude et respecter ses propres obligations légales ; sa propre politique de confidentialité s'applique à ce traitement.
• Resend vous envoie nos e-mails et nous transmet les messages du formulaire de contact.
• Cloudflare héberge la boutique et la base de données dans laquelle nous enregistrons les commandes, crée et stocke les fichiers d'impression et protège la boutique contre les attaques.
• Le fournisseur de notre boîte de réception reçoit les e-mails que vous nous envoyez, y compris les messages du formulaire de contact.

Nous communiquons également des données personnelles aux autorités, comme l'administration fiscale, lorsque la loi nous y oblige.

5. Transferts hors de l'Espace économique européen

Certains de ces prestataires, ou leurs sous-traitants, sont établis dans des pays situés hors de l'Espace économique européen, comme les États-Unis, ou y traitent des données. Lorsque des données personnelles sont transférées vers un tel pays, le transfert repose sur une décision d'adéquation de la Commission européenne (comme le cadre de protection des données UE-États-Unis, pour les entreprises certifiées) ou sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous pouvez nous demander plus d'informations sur ces garanties à l'adresse e-mail indiquée à la section 1.

6. Combien de temps nous conservons vos données

• Commandes non payées : nous les supprimons automatiquement, en règle générale dans les quelques jours suivant leur création.
• Votre création, votre adresse de livraison et votre adresse e-mail pour une commande payée : nous les supprimons automatiquement une fois votre commande terminée, en règle générale 14 jours après la livraison ou après un remboursement ou une annulation. Si le transporteur ne signale pas la livraison, nous les supprimons en règle générale 60 jours après l'expédition. Les fichiers d'impression sont supprimés automatiquement, en règle générale 60 jours après leur création. Si une question de paiement reste ouverte pour votre commande, comme un remboursement que nous vous devons, nous pouvons conserver les données jusqu'à ce qu'elle soit réglée.
• Données comptables : les montants, la TVA, les dates, les références de paiement et de facture de votre commande, ainsi que votre facture (qui indique votre nom, votre adresse e-mail et votre adresse), sont conservés aussi longtemps que la législation fiscale et comptable l'exige, soit 7 ans aux Pays-Bas.
• Messages de contact : nous les conservons aussi longtemps que nécessaire pour traiter votre question et son éventuel suivi.
• Données techniques de la requête : notre hébergeur les conserve pendant une courte durée, dans la mesure nécessaire pour afficher les pages et protéger la boutique.

7. Vos droits

En vertu du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès à vos données personnelles, d'un droit de rectification et d'effacement, d'un droit à la limitation du traitement, du droit de recevoir les données que vous nous avez fournies dans un format structuré et lisible par machine (portabilité des données), ainsi que du droit de vous opposer à un traitement fondé sur nos intérêts légitimes. Ces droits s'appliquent dans les conditions et limites prévues par le RGPD ; par exemple, nous ne pouvons pas effacer des données que la loi nous oblige à conserver. Si vous nous avez communiqué les informations concernant votre bébé, vous pouvez exercer ces droits pour votre bébé en tant que parent ou tuteur.

Retirer votre consentement. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement du poids, de la taille et de l'heure de naissance de votre bébé en écrivant à legal@babyprintlab.nl. Le retrait ne compromet pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait. Après le retrait, nous cessons d'utiliser ces informations et les supprimons de nos registres, sauf dans la mesure où nous en avons encore besoin pour une commande déjà mise en production. Comme ces informations sont imprimées sur votre produit et qu'une commande est mise en production automatiquement peu après le paiement, une commande mise en production ne peut plus être modifiée ni arrêtée : elle sera imprimée et livrée telle que commandée.

Pour exercer vos droits, écrivez à legal@babyprintlab.nl. Nous pouvons vous demander de confirmer votre identité, par exemple en nous écrivant depuis l'adresse e-mail utilisée pour votre commande. Nous répondons dans les délais prévus par le RGPD.

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données : aux Pays-Bas, l'Autoriteit Persoonsgegevens (autoriteitpersoonsgegevens.nl), ou l'autorité du pays de l'UE dans lequel vous résidez ou travaillez, ou dans lequel vous estimez que vos droits ont été violés ; en France, il s'agit de la CNIL (cnil.fr).

8. Cookies et stockage local

La boutique enregistre votre création et votre panier dans le stockage local de votre navigateur, afin que vous les retrouviez à votre retour. L'utilisation des cookies et du stockage local par la boutique est expliquée dans notre politique relative aux cookies.

9. Modifications de cette politique

Nous pouvons modifier cette politique. La version publiée sur la boutique s'applique, et sa date indique à partir de quand elle est en vigueur.